Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Gourmet Occitan
GUY SPANGHERO FINANCIÈRE, SAS

Numéro de dépôt :
4317018
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/11/2026
Le Gourmet Occitan de GUY SPANGHERO FINANCIÈRE

Présentation de la marque Le Gourmet Occitan

Déposée le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY SPANGHERO FINANCIÈRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Gourmet Occitan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY SPANGHERO FINANCIÈRE domicilié(e) 1 PLACE SAINT LOUIS, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 750 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SPANGHERO FINANCIÈRE, M. SPANGHERO Guy domicilié(e) BP 1273, 1 place Saint Louis, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France.

La marque Le Gourmet Occitan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gourmet Occitan arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

GUY SPANGHERO FINANCIÈRE a également déposé les autres marques suivantes : Ô CASSOULET , Les frères Spanghero , ETAPE Cassoulet , ETAPE CASSOULET , The HAKA Pub , SPANGHERO DISTRIBUTION , La sélection des frères Spanghero , Saveurs & Traditions du grand sud, la sélection des frères Spanghero , La table des frères Spanghero , Le Twickenham Pub


GUY SPANGHERO FINANCIÈRE, SAS - 1 PLACE SAINT LOUIS, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France - SIREN 443750633


GUY SPANGHERO FINANCIÈRE, M. SPANGHERO Guy - BP 1273, 1 place Saint Louis, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696369 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.